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MARQUES ℹ️
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Chaque Partenaire reconnaît expressément que son inscription aux Espaces exposants / partenaires et l'utilisation de son mot de passe vaut acceptation des présentes Conditions Particulières d'Utilisation et des Conditions Générales d'Utilisation du Site.
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- Ecrire en langue française avec une orthographe acceptable.
- Ne pas porter atteinte à l'ordre public ou enfreindre volontairement la loi.
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- Ne pas détourner les utilisateurs de ce site vers un autre site ou un service concurrent.
- Ne pas chercher à porter atteinte aux systèmes du présent service.
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Exclusion éventuelle d'un Partenaire
Tout Partenaire ne respectant pas les conditions d'utilisation pourra être exclu du service avec ou sans préavis.
De plus, salon-cheval.fr se réserve le droit d'agir en justice contre un Partenaire qui aurait commis des infractions aux lois en vigueur sur notre service.
MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION ET DES CONDITIONS PARTICULIÈRES ⚠️
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Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 820 646 768.
Date de création : 7 Décembre 2010
Date d’immatriculation : 02-06-2016
Code NAF: 5911B
Siège social : 21 Boulevard de Montmorency – 75016 PARIS – FRANCE
Bureaux & Studios : 13 rue Aime Collomb, 69003 Lyon / 62 rue du Couedic – 75014 PARIS – FRANCE
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Directeur de la publication : Emmanuel Semo
Hébergement du site internet : VL – OVH 6 bis, Rue Riquet, 75019 Paris
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